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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APRIL SANTE
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NUANCIER SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUANCIER SANTE
APRIL SANTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3578689
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/05/2018
NUANCIER SANTE de APRIL SANTE

Présentation de la marque NUANCIER SANTE

Déposée le 29 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) APRIL SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NUANCIER SANTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APRIL SANTE domicilié(e) 114 bd Marius Vivier Merle,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 138 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCIER SANTE est expirée depuis le 29 mai 2018.

APRIL SANTE a également déposé les autres marques suivantes : , PERSONALIS SANTE , APRILTHEQUE , LES VOISINADES ,


APRIL SANTE Société Anonyme - 114 bd Marius Vivier Merle,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 388138398


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels informatiques ; supports sonores ; supports de son et d'image ainsi que supports de données de toute sorte, en particulier : CD, Cdrom, disquette, film, cassette vidéo, disque vidéo, DVD ; podomètre (compas) ; calculette ; balance (pèse personne).

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : produits de l'imprimerie et des maisons d'édition, à savoir : livres, manuels scolaires et manuels de cours, brochures, feuilles de communication, tractes, journaux, revues ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies.

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Télécommunications ; services de fournisseur d'accès à Internet et/ou à un serveur en ligne, à savoir, remaniement, transmission, distribution de messages aussi sous forme de messages électroniques, forum de discussions, lettre d'information, forum de nouvelles.

Services d'enseignement, d'éducation et de formation ; activités sportives et culturelles.